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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU VAL DE LOIRE – VINIVAL
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MONSIEUR FRANÇOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSIEUR FRANÇOIS
VINS DU VAL DE LOIRE – VINIVAL Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3229070
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
05/06/2013
MONSIEUR FRANÇOIS de VINS DU VAL DE LOIRE – VINIVAL

Présentation de la marque MONSIEUR FRANÇOIS

Déposée le 5 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU VAL DE LOIRE – VINIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « MONSIEUR FRANÇOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU VAL DE LOIRE – VINIVAL domicilié(e) Lieu dit LA SABLETTE,44330 MOUZILLON - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 774 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS DU VAL DE LOIRE – VINIVAL domicilié(e) Lieu dit LA SABLETTE,44330 MOUZILLON - 44330 - France.

La marque MONSIEUR FRANÇOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIEUR FRANÇOIS est expirée depuis le 5 juin 2013.

VINS DU VAL DE LOIRE – VINIVAL a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR MARIUS , BOIRE & MANGER , BOIRE ET MANGER , MONSIEUR MAURICE , DRINK AND EAT


VINS DU VAL DE LOIRE – VINIVAL Société à Responsabilité Limitée - Lieu dit LA SABLETTE,44330 MOUZILLON - 44330 - France - SIREN 348774662


VINS DU VAL DE LOIRE – VINIVAL - Lieu dit LA SABLETTE,44330 MOUZILLON - 44330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Inscription le 25 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469213 - Publication au BOPI 2008-02-25

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Inscription le 6 mai 2010 - Changement d'adresse n°523277 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).